Conditions générales de vente et d’utilisation

En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez et acceptez d’être lié par les modalités suivantes (“Conditions Générales de Vente”, “Conditions Générales de Vente et d’Utilisation”, “Conditions”), y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs de ce site.

En accédant à ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui seront ajoutés ultérieurement à cette boutique seront également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acception de votre part de ces modifications.

Le présent site Internet www.etsienplus.fr est édité par Et si en plus…
Micro-Entreprise à la TVA non applicable, dont le siège social est situé 273 Route de Grand Corent 01250 Simandre sur Suran – Siret 325 186 666 00054
Téléphone : 06 09 47 47 21
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Ces conditions générales de ventes régissent les ventes de produits en ligne de Et si en plus…. Ces conditions s’appliquent uniquement pour la vente à partir du site www.etsienplus.fr et ne rentre pas en vigueur pour les ventes à l’atelier, en exposition ou en galeries.

Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par le biais de l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans vous avertir au préalable.

1.Produits

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantité limitée et peuvent uniquement faire l’objet de retours ou d’échanges conformément à notre Politique de Retour.

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.
Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par Et si en plus… Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible.
Disponibilité: Les offres de produits et prix de Et si en plus… sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

2.Prix

Les prix de nos produits sont affichés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’expédition en France métropolitaine, Outre-mer et Europe frais d’emballage-cadeau éventuel. Ils tiennent compte des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.
Pour connaître les prix de la livraison hors de ces zones veuillez envoyer un e-mail par la rubrique contact ou par téléphone au +33 (0) 6 09 47 47 21.
Les prix des Produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande en nous contactant par téléphone 06 09 47 47 21 ou par mail; contact@etsienplus.fr
Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits présents sur le Site Internet et sur les différents supports de vente.
Toutefois, un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée. Néanmoins en cas d’erreur de prix (prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du Produit), la commande validée pourra être annulée par Et si en plus. Cette mesure demeure exceptionnelle.
Et si en plus… se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Clause de réserve de propriété – Les produits demeurent la propriété de Et si en plus… jusqu’au complet encaissement du prix par Et si en plus…

3.Commande

Le délai de traitement de la commande est généralement de 3 à 5 jours ouvrés.
Vous avez la possibilité de passer votre commande en ligne à partir de la boutique en ligne.
Pour passer une commande, vous devez vous identifier par le formulaire de contact
Une fois votre panier et votre moyen de paiement validés, cette étape formalise le contrat de vente avec Et si en plus…

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente.
Et si en plus… accusera réception de votre commande dès sa validation en vous envoyant un email.
Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème lié à votre compte, Et si en plus… se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, vous en serez informé par email. L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement, seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande appelez le 06 09 47 47 21
Vous pouvez également commander par téléphone au + 33 (0) 6 09 47 47 21 depuis la France métropolitaine de 9h à 20 h du lundi au samedi.
Les informations contractuelles sont mises à disposition avant la validation de la commande et doivent être obligatoirement validées pour accéder à la page de paiement.
Et si en plus… se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à l’annuler, nous pourrions tenter de vous avertir en vous contactant à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

4.Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes « Conditions générales de vente » avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces « Conditions générales de vente ». Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Et si en plus... constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Et si en plus… et ses clients.

5.Paiement

Vous pouvez régler votre commande :
– par carte bancaire. En cas de produits épuisés ou indisponibles, le montant de ces produits ne sera pas débité.
– avec votre compte PAYPAL (uniquement disponible pour une livraison en France et Monaco). En choisissant le paiement via PayPal, Vous serez automatiquement dirigé sur votre compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, Vous pourrez terminer votre commande sur le Site Internet.

6.Droit de rétractation, retours

Satisfait ou remboursé, vous disposez d’un droit de rétraction de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception ou de retrait de l’ensemble de votre commande.
Pendant ces délais, Vous pourrez retourner les Produits non endommagés, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité. En cas de Produits reçus endommagés, la procédure de l’article 7.3 s’appliquera.
Et si en plus… vous conseille de contrôler le produit au moment de sa livraison et dans le cas où le produit livré serait non conforme (erreur de produit, produit défectueux, endommagé ou incomplet), de faire des réserves écrites au plus tard dans les trois (3) jours suivant cette livraison, auprès du transporteur et/ou Et si en plus…
Tous les Produits peuvent faire l’objet d’une rétractation, excepté ceux exclus par la loi à l’article L221-28 du Code de la consommation, par exemple les Produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur votre demande, etc…
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine, complets (emballage non ouvert…) ne doivent pas avoir fait l’objet d’un port prolongé et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris
Pour exercer votre droit de rétractation, Vous pouvez utiliser un formulaire type de rétractation à remplir, soit effectuer toute déclaration dénuée d’ambiguïté indiquant votre intention de retourner le produit.
Et si en plus… accusera réception de votre rétractation, par email.
Vous devez ensuite retourner les Produits à Et si en plus…, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant votre rétractation. Les frais de retour sont à votre charge.
Et si en plus… s’engage à vous rembourser la totalité des sommes versées à la réception du Produit dans son atelier sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées.
Les remboursements des produits seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 14 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s’effectuera par Et si en plus… en utilisant le même moyen de paiement effectué par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour utiliser un autre moyen de paiement dans la mesure ou le remboursement n’occasionnera pas de frais pour le client. Le remboursement sera envoyé l’adresse de facturation.
Adresse de retour :
Etsienplus…
Marc DROUFFE
273 Route de Grand Corent
01250 Simandre sur Suran
FRANCE

Le règlement de vos achats s’effectue par cartes bancaires : Paypal, Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues directement en ligne par le système sécurisé.

7.Factures

A chacune de vos commandes correspond une facture adressée par e-mail et disponible dans votre compte client. Cette facture reprend le détail de la commande article par article et mentionne les frais de port et frais éventuels d’emballage-cadeau.

Les factures sont éditées en Euro (€) Toutes Taxes Comprises (TTC)

TVA non applicable

8.Responsabilité

Et si en plus… s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le Site Internet. En revanche, sa responsabilité ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De même, sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Et si en plus… ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez de commander. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises ; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à nous contacter (tél: +33 (0) 6 09 47 47 21 ).

Et si en plus… est responsable du contenu des pages qu’elle édite, mais ne peut être tenue responsable des contenus des sites externes présentés en liens hypertextes sur le site.
Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Service pourraient inclure des éléments provenant de tierces parties.
Les liens provenant de tierces parties sur ce site pourraient vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible sur ou depuis ces sites tiers.
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9.DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis au droit français. Tout différend découlant du présent contrat sera soumis, à défaut d’accord amiable, au Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse (01000).

10.DONNÉES NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Il vous suffit d’écrire ou d’envoyer un mail à Et si en plus… en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.

Siège social :

Etsienplus – Marc DROUFFE

273 Route de Grand Corent

01250 Simandre sur Suran FRANCE

11.COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, “commentaires”), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas être tenus de maintenir la confidentialité des commentaires, de payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni, ni de répondre aux commentaires.

Nous pourrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Vous vous engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou tout autre site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de nous induire nous et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons tout engagement quant à tout commentaire que vous publiez ou que toute autre tierce partie publie.

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12.Livraison

Pour tout renseignement concernant la livraison hors France, nous contacter en cliquant ici.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande ou en récupération sur place. Les délais sont indiqués lors du choix de livraison. Ces délais sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition auxquels s’ajoute le délai d’acheminement.  Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de la commande est basé sur le délai le plus long. La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Et si en plus… ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivants la commande est annulée, sauf stipulation contraire, et annoncée dans l’offre de vente.

Vos colis sont transportés par les plus grands opérateurs du secteur : Chronopost, UPS, Mondial relay…

Pour les petits produits

Lors du passage de votre commande, vous pouvez choisir votre type de livraison et le lieu de dépôt en relais.
La livraison est gratuite vers la France en Mondial-Relay.
Pour d’autres destinations ne pas hésiter à me demander. Contactez-moi par mail pour que je puisse vous établir un devis personnalisé en fonction de votre zone géographique.

Pour les produits volumineux

-Livraison à domicile
La date de livraison sera convenue lorsque vous contacterez l’atelier. Les frais de livraison varient en fonction du poids, de la taille et du volume des produits
Les livraisons hors rez-de-chaussée avec des conditions jugées inadaptées à l’acheminement des produits par Et si en plus… ne pourront être effectuées jusqu’au domicile. Cela nécessitera l’établissement d’un devis. Ainsi, préalablement à votre commande, il vous appartient de vérifier que les produits peuvent être acheminés à votre domicile, notamment en prenant en considération la taille et le volume des portes, de la cage d’escalier ou de l’ascenseur au regard des spécifications des produits en termes de taille et de volume.
En conséquence, s’il existe une ou plusieurs contraintes liées aux locaux ou aux moyens d’accès sur le lieu de livraison, et en particulier livraison sans ascenseur ou dimensions des portes palières non adaptées, Vous devez impérativement contacter Et si en plus… pour l’en informer. Un devis sera établi en tenant compte de ces contraintes. En cas d’acceptation du devis, les coûts sont à votre charge.
L’impossibilité d’acheminer les Produits livrés à votre étage ou à l’intérieur de votre domicile, à défaut d’information sur la nécessité de recourir à des moyens spécifiques de livraison, ne saurait engager la responsabilité de Et si en plus…
Les délais de services indiqués ne sont pas garantis pendant certaines périodes de fortes activités.

Enlèvement à l’atelier
Pour le retrait de la commande de produits à l’atelier, une pièce d’identité en vigueur sera exigée, ainsi que, le cas échéant, la carte ayant servi au paiement. A défaut, les produits commandés ne pourront vous être remis. Vous devrez ensuite en assurer vous-même le chargement dans votre véhicule, ainsi que leur transport.

Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande
et à appeler Et si en plus… pour toute question ou en cas de problème.